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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Nouvelle des Ets BRAQUIER
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CIVITAS VIRDUNUM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CIVITAS VIRDUNUM
Société Nouvelle des Ets BRAQUIER, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3178049
Date de dépôt :
02/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/08/2022
CIVITAS VIRDUNUM de Société Nouvelle des Ets BRAQUIER

Présentation de la marque CIVITAS VIRDUNUM

Déposée le 2 août 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Nouvelle des Ets BRAQUIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CIVITAS VIRDUNUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-36 du 6 septembre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Nouvelle des Ets BRAQUIER domicilié(e) Usine du Coulmier, 50 rue du Fort de Vaux - 55100 - VERDUN - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 451 813 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) 102 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque CIVITAS VIRDUNUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3178049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CIVITAS VIRDUNUM est expirée depuis le 2 août 2022.

Société Nouvelle des Ets BRAQUIER a également déposé les autres marques suivantes : CIVITAS VIRDUNUM , (Marque figurative) , La LEONTINE , CIVITAS VIRDUNUM , CIVITAS VIRDUNUM , CIVITAS VIRDUNUM , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CIVITAS VIRDUNUM


Société Nouvelle des Ets BRAQUIER, Société à responsabilité limitée - Usine du Coulmier, 50 rue du Fort de Vaux - 55100 - VERDUN - France - SIREN 432451813


LEGI-MARK - 102 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-02

Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2013 n°2520505 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-01-30

Gelées, confitures, compotes, produits laitiers, fruits séchés, conservés et cuits, amandes préparées, raisins secs, Pâtisserie, gâteaux, gâteaux secs, biscuiterie, biscuits sucrés, biscuits à base de chocolat, biscuits à la cuiller, biscuits fourrés, boudoirs, biscottes, biscuits salés pour l'apéritif, biscuits à base de pâte feuilletée, crackers ; confiserie, sucreries, bonbons, confiseries gélifiées, confiseries à base d'amandes, confiseries à base d'arachides, confiseries à base de chocolat, chocolat, chocolats en forme d'obus explosifs, caramels, pralines, fondants (confiserie) , réglisse (confiserie) , dragées, pâtes de fruits, nougat, pâte d'amande, gommes à mâcher non à usage médical.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.